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les lois suisse

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  • 1

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Message  fannox le Mer 9 Sep 2015 - 12:59

bonjour

j'ai depuis peu un poulailler et 5 poules. je me demandais si vous connaissez les lois suisse? j'aimerais savoir combien de poules je peux avoir? et si j'ai le droit de vendre les oeufs?

je vous remercie d'avance! Smile
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  • 2

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Message  Emji le Mer 9 Sep 2015 - 18:23

Je ne connais pas du tout les lois suisses qui sont normalement plus rigoureuses qu'en France . En fouillant sur le net , les poules doivent être enfermées de 19 h à 7 h du matin en ville et ne doivent pas perturber le voisinage . Tu devrais te rapprocher de ta commune .
Pour les oeufs , en France déjà , les vendre sans être déclarés est illégal. Je pense que chez toi , c'est pareil .
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  • 3

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Message  MrSerge91 le Ven 11 Sep 2015 - 18:04

Pour le nombre de poules, en France on peut avoir 50 poules sans être déclaré, (50 ou -de 50 est considéré comme élevage familial)

Pout toi, comme dit Emji, tu peut demandé le règlement a ta mairie.

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  • 4

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Message  Invité le Ven 11 Sep 2015 - 18:20

Voila un site intéressant


http://www.nutztiere.ch/fr/poules
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  • 5

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Message  fannox le Dim 13 Sep 2015 - 20:40

merci en effet j'ai déjà découvert ce site, mais ça renvois sur des pages de l'administration federale et c du charabia juridique que je ne comprends pas.

merci quand meme Smile
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  • 6

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Message  Marie_G le Ven 16 Aoû 2019 - 6:56

Bonjour,
Ma proprio veut qu'on enlève le poulailler (construit avec son accord) dans les plus brefs délais.
Elle dit qu'une loi dit qu'on n'a pas le droit de faire un poulailler en ville de Genève à moins de 20m des voisins. Je ne trouve pas cette loi. Du coup j'ai besoin urgemment des textes de lois concernant la réglementation autour des poulailler en ville de Genève (SUISSE) et/ou en Suisse d'une manière générale.

Je vais essayer aujourd'hui de contacter ma mairie et une association qui promeut les poules en ville de Genève, mais ils ont les mêmes horaires de travail que moi.
Je fais appel à vous en parallèle parce que je suis prise par le temps.
Le poulailler est sur son terrain, elle peut le détruire à la seconde où elle le décide, et elle en est capable.

Merci d'avance pour toutes les infos que vous pourrez me transmettre...
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  • 7

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Message  MrSerge91 le Ven 16 Aoû 2019 - 8:59

Le mieux serai de voire directement a votre mairie.
Si il y a un arrêter municipal, il y a que eux qui peuvent le dire.

Mai je suit quant même surprit qu'une ville comme Genève, interdise d'avoir des poules?.

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  • 8

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Message  Pilou le Ven 16 Aoû 2019 - 10:06

Tu sais pourquoi tout d’un coup ta proprio a changé d’avis ?
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  • 9

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Message  mimiker29 le Ven 16 Aoû 2019 - 10:06

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  • 10

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Message  Marie_G le Ven 16 Aoû 2019 - 12:33

@Pilou a écrit:Tu sais pourquoi tout d’un coup ta proprio a changé d’avis ?
Disons qu'elle a parfois des comportements particuliers...

J'essaye de joindre la mairie mais pour l'instant on me renvoit d'un service à l'autre. Les dialogues sont comiques:
Bonjour, je voudrais des informations sur la législation concernant les poulaillers
- les quoi?
- les poulaillers!
- euh... C'est à dire?
- les cabanes où vivent les poules!
- euh... Un instant, s'il vous plait!
A croire qu'elles ne connaissent que les poules de luxe! Pourtant il y a des poulaillers à geneve!

Merci mimiker pouce haut
Ben j'espère que c'est pas valable à geneve, sinon mon poulailler est mort  pale
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  • 11

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Message  mimiker29 le Ven 16 Aoû 2019 - 15:39

je suis désolée c'est tout ce que j'ai trouvé pour la suisse Wink
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  • 12

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Message  Gregpoule le Ven 16 Aoû 2019 - 17:30

Je connais beaucoup chose en fonction du juridique mais pour la Frange en Suisse je ne connais pas.

Je vais essayer de me renseigner de mon côté avec les lois Suisse.
Avez vous un site spécialisé comme Legifrance ici en France ?

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  • 13

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Message  katleen le Ven 16 Aoû 2019 - 17:51

Vas voir là Marie d'après ce qui est écrit ce ne serait pas interdit.
http://www.ville-geneve.ch/themes/developpement-durable/municipalite/engagements-economie/programme-nourrir-ville/agriculture-urbaine/projet-cocorico/

Tu peux aussi contacter ton vétérinaire lui dit être au courant de la législation.
Tu peux aussi te renseigner à la SPA.

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  • 14

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Message  Marie_G le Ven 16 Aoû 2019 - 20:15

Merci à tous de votre aide  Very Happy
De mon coté c'est pas brillant: impossible d'avoir des infos de la mairie...
Même les flics savent pas!

Kathleen: on s'était basé sur ce site avant de construire, on pensait que c'était fiable vu que c'était sur le site officiel de la ville. Mais impossible de les joindre, à leur adresse ils ont même pas de boite aux lettres,...

Le vétériaire ouvrira lundi, mais on va voir avec la spa demain, on avait pas pensé à ça!

Et je vais contacter aussi une association avicole de la commune d'à coté aussi.
Et on va faire le tour des poulaillers qu'on connait de la ville, voir si on peut choper un contact interessant.
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  • 15

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Message  MrSerge91 le Sam 17 Aoû 2019 - 8:55

En France quant il y a aucune réglementation dans la ville ou on habite, dans ce cas c'est le règlement du département.

A mon avis il y a pas d'arrêter dans ta commune, si il y avais il aurais trouver tout de suite.
Donc "pour moi" rien ne t'interdit d'avoir des poules.

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  • 16

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Message  Marie_G le Sam 17 Aoû 2019 - 9:30

Ma proprio me dit qu'elle a vu l'article... Elle a aussi dit qu'elle nous l'enverrai, mais on a toujours rien reçu... A voir si il existe!
Tu as raison, je vais aussi chercher au niveau cantonal et fédéral
Et je vais aussi voir avec l'association des locataires. Même si je ne suis pas locataire de ce bout de terrain

*******************

Bon, on a trouvé des lois cantonales au niveau construction: https://www.ge.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_l5_05.html
1 Sur tout le territoire du canton nul ne peut, sans y avoir été autorisé :
a) élever en tout ou partie une construction ou une installation, notamment un bâtiment locatif, industriel ou agricole, une villa, un garage, un hangar, un poulailler, un mur, une clôture ou un portail;
...
4 En zone à bâtir, l’édification de constructions de très peu d’importance telles que définies par l’alinéa 5(63) n’est pas soumise à autorisation de construire. Demeurent réservées les dispositions relatives à la protection du patrimoine.(61)
5 Sont réputées constructions de très peu d'importance au sens de l'alinéa précédent :
a) les cabanes amovibles de dimension modeste, soit de l'ordre de 5 m2 au sol et 2 m de hauteur;

Notre poulailler est largement inférieur en terme de taille 140x80 et il y a du béton uniquement au niveau des poteaux du grillage. Qu'est-ce que vous en pensez?

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  • 17

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Message  MrSerge91 le Sam 17 Aoû 2019 - 10:49

Pour moi tu a entièrement le droit, les déclarations sont pour les élevages industriel.

**********************************
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  • 18

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Message  Marie_G le Sam 17 Aoû 2019 - 11:27

@MrSerge91 a écrit:Pour moi tu a entièrement le droit, les déclarations sont pour les élevages industriel.

Tu crois? je ne l'ai pas compris comme ça, j'ai compris que ça concernait toutes les constructions faites quelques soit leur utilité...
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  • 19

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Message  MrSerge91 le Sam 17 Aoû 2019 - 12:32

Il est écrit a) élever en tout ou partie une construction ou une installation, notamment un bâtiment locatif, industriel ou agricole, une villa, un garage, un hangar, un poulailler, un mur, une clôture ou un portail;

Donc pour moi c'est pour les industriels?.

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  • 20

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Message  katleen le Sam 17 Aoû 2019 - 14:57

C'est pas une construction en dur et c'est démontable donc normalement tu ne devrais pas avoir de soucis.

Est ce que tu t'entends avec tes voisins?
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  • 21

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Message  Marie_G le Sam 17 Aoû 2019 - 20:17

Bon, j'ai pas plus de textes de lois mais j'ai discuté avec des gens qui ont des poulaillers en ville de genève, des poulaillers collectifs, selon eux il y a zéro souci.
Un des poulailler est vers la gare plein centre adossé à un immeuble, distance 0cm!
On va encore essayer d'avoir un truc écrit de quelqu'un de crédible, genre vétérinaire cantonal ou quelqu'un de la ville pour avoir tout avec nous.

Ce qui est cool, c'est qu'on a rencontré des gens cool aujourd'hui grace à ça  pouce haut

Et de voir que vous êtes encore une fois là, ça fait du bien! Vraiment! 
Bisou
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  • 22

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Message  michel mangaud le Sam 17 Aoû 2019 - 21:22

Bonjour
En France avec les fonctionnaires faut pas être pressé !Mais en Suisse le fonctionnaire te répondra :
Y a pas l'feu au lac...
Tu as loué une maison avec du terrain ?
Si c'est le cas , la proprio n'a pas le droit de débarquer chez toi, pour casser le poulailler . bandeau-lol
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  • 23

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Message  Marie_G le Dim 18 Aoû 2019 - 0:03

Si seulement, michel! Ce serait le rêve!!
Mais c'est pas tout à fait dans mes moyens  Very Happy 
Je loue un appart dans une maison. On a accès au jardin mais on le loue pas. Le poulailler était censé être un projet commun aux différents habitants de la maison...
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  • 24

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Message  michel mangaud le Dim 18 Aoû 2019 - 0:25

bonjour
Quelle idée d 'habiter ,Genève !!!
Tu devrais habiter un petit village français, non loin de Genève ,une petite maison à la campagne ,et tu vas travailler en Suisse .
Des amis infirmières a ma femme ont fait cela ,quand elles étaient jeunes.
Petit loyer et gros salaire !!
La vie est chère en Suisse , j'ai la sœur à ma mère qui vit a Reconvilier non loin de Tavannes, en suisses ,elle a épousé un suisse .
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  • 25

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Message  Marie_G le Dim 18 Aoû 2019 - 7:00

Michel: j'ai habité en france voisine quelques années. Je faisais 2-3h de trajet par jours pour aller bosser. Maintenant je fais 1/2h de vélo par jour aller retour, je peux tout faire à pied ou en vélo, j'ai accès facilement à plein d'activités culturelles et je n'ai pas besoin de prendre la voiture si je veux aller boire un verre  Wink
En france voisine, tout est devenu aussi cher qu'à geneve. Et c'était moins de temps et plus de fatigue... Boulot dodo!
J'ai préféré avoir moins de fric mais avoir une vie!  Very Happy
Mon seul regret était de ne pas avoir de poules. Maintenant j'en ai, je ferais tout pour les garder!
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  • 26

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Message  MrSerge91 le Dim 18 Aoû 2019 - 8:10

Que pense les autres locataire de la maison, ils sont pour ou contre le poulailler?.
Et ils sont combien de locataires?.

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  • 27

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Message  Marie_G le Dim 18 Aoû 2019 - 11:13

Mr serge: difficile à dire... La fille de la proprio et son mec qui habitent au rez sont apparament contre maintenant, elle pour de raisons de lois à ce qu'elle dit et lui on l'a pas revu, mais il amenait des truc à bouffer aux poules et passait les voir tous les jours et là plus du tout depuis une 10aine de jours.
Les autres ne s'y sont jamais intéressé. La fille qui vit au même étage que nous ne veut pas qu'un coq la réveille, elle ne s'est jamais plainte auprès de nous de quelque chose concernant les poules mais ça ne veut pas dire qu'elles ne la font pas chier. Et le couple du dernier étage, durant la courte période où on a eu un coq qui chantait, ils l'ont jamais entendu, mais j'en sais pas plus sur ce qu'ils pensent.
Ceux du dernier étage ont tout intérêt a être bien avec la fille de la proprio pour une raison de bail. 
Ceux de la maison d'à coté sont assez enthousiaste concernant les poules mais ils sont partis pour les 2 mois des vacances d'été et ne sont pas encore rentré.
En gros personne se battra à nos cotés!
J'ai essayé à maintes reprises de discuter avec eux tous pour savoir si c'était ok pour eux, insistant sur le fait que si quelque chose gênait il fallait venir me voir et qu'on chercherait une solution...
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  • 28

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Message  MrSerge91 le Dim 18 Aoû 2019 - 12:01

J'ai essayé à maintes reprises de discuter avec eux tous pour savoir si c'était ok pour eux, insistant sur le fait que si quelque chose gênait il fallait venir me voir et qu'on chercherait une solution...
Donc si personne est venu te voire, c'est que sa ne les dérange pas.

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  • 29

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Message  Marie_G le Dim 18 Aoû 2019 - 13:17


[/quote]Donc si personne est venu te voire, c'est que sa ne les dérange pas.[/quote]

J'aimerai le croire mais ce n'est malheureusement pas toujours le cas! Il y a souvent des gens qui ne disent rien et qui t'envoient les flics!
En tout cas en suisse c'est une pratique très développée...
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  • 30

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Message  katleen le Dim 18 Aoû 2019 - 15:29

Le soucis c'est que vous habitez tous la même maison et en plus la fille de la proprio......
Si j'ai bien compris c'est une grosse maison bourgeoise divisée en appart comme il y a beaucoup en Suisse?
Moi je regarderais quand même pour déménager parce que tu risques d'avoir tes bêtes empoisonnées...... Rolling Eyes
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  • 31

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Message  Marie_G le Dim 18 Aoû 2019 - 22:53

Si je déménage, je trouverais jamais un autre endroit où je pourrais avoir un poulailler!
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  • 32

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Message  michel mangaud le Mar 20 Aoû 2019 - 6:39

Bonjour
Je crois que c'est mort pour ton poulailler ,le voisin fils de la proprio , et les autres qui flippent pour le bail ...
Après , j'ai des voisins super cool chez moi , mais si je mettais un coq , c'est ma femme qui appellerait les flics ,et les voisins aussi:mémé:
Si tu as mis un coq , tu as du leur faire peur ...
Par contre ta proprio a menti , je te donne le lien internet sur les disposition des poulaillers dans la ville de Genève rire moqueur
Et de surcroît officiel , la mairie donne son accord aux associations ,dont certaines donnent même des poules  Aplodisement  youpi  Banane2  Roule de rire
Enfin renseignes toi ,car l'état  français on fait la même chose ,offre de poulailler et de 2 poules ,avec un carnet de bord a remplir tous les jours, une enquête pour voir la consommation des poules par rapport aux ordures ménagère , mais ils ont arrêté d'en donner .

http://www.ville-geneve.ch/themes/developpement-durable/municipalite/engagements-economie/programme-nourrir-ville/agriculture-urbaine/projet-cocorico/
Fais des photo copies et tu envois à tous le monde Roule de rire
Et comme dit cette expression Suisse:
On va remettre l'église au milieu du village . content
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  • 33

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Message  Marie_G le Jeu 22 Aoû 2019 - 11:38

Salut!
Désolée, j'ai pas répondu ces derniers jours...
Michel: La page internet que tu nous as transmis est celle sur laquelle on s'est basé avant de construire le poulailler. C'est la fille de la proprio qui m'avait montré cette page!

Hier j'ai la régie qui m'a appelé: nos poules causent des nuisances selon la fille de la propriétaire. Quand j'ai demandé au gars lesquelles, il n'a pas su répondre!
Je n'ai pas le temps là maintenant de vous raconter les détails, mais il m'a dit ne pas avoir transmis la loi à la fille de la proprio.
En tout cas, il semblerait que les hostilités soient lancées!!

Franchement, je comprends pas qu'on puisse se pourrir sa propre vie comme elle le fait. Parce que au final, si elle passe son temps à essayer de nous pourrir la vie, sachant qu'en plus on habite juste au dessus d'eux, elle doit pas supporter de nous voir ou de nous entendre. Ça doit pas être gai comme vie, pour elle!
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Message  MrSerge91 le Jeu 22 Aoû 2019 - 11:54

Tant que elle ne te montre pas cette fameuse loi qui interdit tes poules, garde les.

Tu peut aussi menacer de pas payer complètement le loyer.
Il était bien d'acore quant tu leur a demandé d'installer ce poulailler, donc il avais qu'a réfléchir avent.
Ce n'est pas quant tu a tout installé et pris tes poules, qu'il faut maintenant te l'interdire.

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Message  Marie_G le Mar 27 Aoû 2019 - 23:03

Bon bah voila, j'ai plus de poule...  pleur
Elles sont chez mes parents, ma mère est ravie, je suis contente qu'elles soient là-bas parce que je sais qu'elles sont en sécurité et qu'ils s'en occuperont bien, mais elles me manquent!!!
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  • 36

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Message  michel mangaud le Mer 28 Aoû 2019 - 6:51

Bonjour
L'ambiance dans ton lotissement doit être glauque maintenant !
Perso je n'y resterais pas ...
Bon courage
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  • 37

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Message  Marie_G le Mer 28 Aoû 2019 - 7:13

Je peux malheureusement pas partir facilement: les logements sont rares et chers, à genève, et les régies exigentes, du coup...
Mais je suis pas obligée de cotoyer les autres 
Je veux pas leur faire le plaisir de me laisser atteindre par eux!
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  • 38

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Message  michel mangaud le Mer 28 Aoû 2019 - 8:09

Du coup tu verras un peu plus tes parents, en même temps que tes poules, c'est sure ta maman doit être ravie !
Elle verra elle même sa poulette !!! pouce haut
M'enfin, la stupidité de l'être humain! , c'est quand même dommage d être privé de la nature et de ses bienfaits,
c'est tout de même triste de voir un rêve d'enfant s'envoler pleur
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Message  MrSerge91 le Mer 28 Aoû 2019 - 9:02

Tes parents habite loin de chez toi?

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Message  Nicolas17 le Mer 28 Aoû 2019 - 10:47

Les logements sont vraiment rendus très coûteux. J'aimerais bien pouvoir déménager également,mais vue les tarifs,et puis maintenant,ça limite de trouver avec assez de place pour tout mes animaux.
"Bonjour,je suis intéressé par votre maison,j'ai 3 chiens,1 chat,plusieurs animaux à poils et à plumes et 8 poules";pas sûre que ça le fasse.
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